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Energie
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2000 | Normes & Qualité | Arrêté | Arrêté N°0018/MINDIC/DDI/CNQ du 21/11/2000 portant homologation de la norme d'étiquetage des dentées alimentaires préemballées (NC04:2000-20) | Aperçu |
| 2005 | Normes & Qualité | Arrêté | Arrêté N°00031/A/MSP/SESP/SG/DPS du 03/01/2005 fixant les conditions d'ouverture, d'exploitation et de renouvellement, de suspension ou de retrait d'agrément d'une entreprise privée d'hygiène et/ou d'assainissement | Aperçu |
| 2014 | Normes & Qualité | Arrêté | Arrêté N°029/CAB/PM du 04/04/2014 fixant les modalités d'inspections et de contrôle des marchandises par les services techniques de l'Etat du Port de Douala | Aperçu |
| 2011 | Normes & Qualité | Décision | Décision N°0321/D/MINADER/SG/DRCQ/FS du 20/10/2011 fixant les montants des redevances relatives à l'activité semencière et à la quarantaine végétale dans le cadre du Fonds Semencier | Aperçu |
| 2014 | Energie | Autres (Nationaux, Internationaux) | Ordonnance N°2014/001 du 07/07/2014 portant réduction de la Taxe Spéciale sur les Produits Pétroliers (TSPP) et de certaines taxes dues par les transporteurs de personnes et de marchandises | Aperçu |
| 2018 | Energie | Circulaire | Circulaire N°000001/MINEE/SG/DPPG du 24/01/2018 précisant l'organisation et le fonctionnement des commissions techniques centrales et régionales de certification des sites d'implantation des stations services et des points consommateurs | Aperçu |
| 1995 | Energie | Arrêté | Arrêté N°016/MINMEE du 13/07/1995 fixant les modalités et procédures de contrôle des produits pétroliers | Aperçu |
| 2000 | Energie | Décret | Décret N°2000/465 du 30/06/2000 fixant les conditions et modalités d’application de la loi N°99/013 du 22/12/1999 portant Code Pétrolier | Aperçu |
| 2011 | Energie | Loi | Loi N°2011/025 du 14/12/2011 portant valorisation des gaz associés | Aperçu |
| 2012 | Energie | Loi | Loi N°2012/006 du 19 avril 2012 portant code gazier | Aperçu |
| 1999 | Energie | Loi | Loi N°99/013 du 22/12/1999 portant code pétrolier | Aperçu |
| 2011 | Energie | Loi | Loi N° 2011/002 du 14/12/2011 régissant le secteur de l'électricité au Cameroun | Aperçu |
| 1995 | Energie | Décret | Décret N°95/135/PM du 03/03/1995 modifiant certaines dispositions du décret N°77/528 du 23 décembre 1977 portant règlementation du stockage et de la distribution des produits pétroliers. | Aperçu |
| 2001 | Energie | Décret | Décret N°2001/021/PM du 29/01/2001 fixant le taux, les modalités de calcul, de recouvrement et de réparation des redevances sur les activités du secteur de l'électricité | Aperçu |
| 2000 | Energie | Décret | Décret N° 2000/464/PM du 30/06/2000 régissant les activités du secteur de l'électricité | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
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