Sélection Thématique
Textes internationaux
Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Textes internationaux ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.
Filtres de Recherche
| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2011 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2011/2583/PM du 23/08/2011 portant sur la réglementation des nuisances sonores et olfactives | Aperçu |
| 2011 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2011/2582/PM du 23/08/2011 fixant les modalités de protection de l'atmosphère | Aperçu |
| 2014 | Environnement et Developpement durable | Circulaire | Note circulaire N°096/C/CAB/MINEPDED du 10/04/2014 relative au contrôle de conformité et à la répression des contrevenants à l'arrêté conjointe N°004/MINEPDED/MINCOMMERCE du 24/10/2012 | Aperçu |
| 2011 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2011/2581/PM du 23/08/2011 portant sur la réglementation des substances chimiques nocives et/ou dangereuses | Aperçu |
| 2013 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2013/0172/PM du 14/02/2013 fixant les modalité de réalisation d'un audit environnemental et social | Aperçu |
| 2013 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2013/0171/PM du 14/02/2013 fixant les modalités de réalisation d'une étude d'impact environnemental | Aperçu |
| 2017 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°004/MINEPDED/CAB du 21/09/2017 modifiant et complétant la liste des substances chimiques du décret N°2011/2581/PM du 23 août 2011 portant règlementation des substances chimiques nocives et/ou dangereuses | Aperçu |
| 2007 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°15/AP/C/SG/CAE du 20/03/2007 fixant les modalités de production, de détention, de manipulation, de transport, de recyclage et d'élimination des déchets dangereux et autres déchets dans la province du littoral | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté conjoint N°005/MINEPDED/MINCOMMERCE du 24/10/2012 fixant les conditions spécifiques de gestion des équipements électroniques et électriques ainsi que de l'élimination des déchets issus de ces équipements | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté conjoint N°004/MINEPDED/MINCOMMERCE du 24/10/2012 portant sur la réglementation de la fabrication de l'importation et de la commercialisation des emballages plastiques non-biodégradables | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°003/MINEPDED du 15/10/2012 fixant les conditions spécifiques de gestion des déchets médicaux et pharmaceutiques | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°002/MINEPDED du 15/10/2012 fixant les conditions spécifiques de gestion des déchets industriels ( toxique et dangereux) | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°001 MINEPDED du15/10/2012 fixant les conditions d'obtention d'un permis environnemental | Aperçu |
| 2005 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°0070/MINEP du 08/04/2005 fixant les différentes catégories d'opérations dont la réalisation est soumise à une étude d'impact environnemental | Aperçu |
| 2014 | Environnement et Developpement durable | Décision | Décision N°00127/D/MINEPDED/CAB du 17/06/2014 relative aux modalités de délivrance, d'usage et de gestion des fonds issus des manifestes de traçabilité des déchets | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Textes internationaux. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.