Sélection Thématique
Transport
Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Transport ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.
Filtres de Recherche
| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2020 | Eaux & Mines | Décret | Décret N°2020/749 du 14 décembre 2020 , portant création de la société nationale des mines | Aperçu |
| 2020 | Communication électronique (NTIC) | Décret | Décret N°2020/727 du 30 décembre 2020 portant réorganisation et fonctionnement de l'Agence de régulation des télécommunications | Aperçu |
| 2013 | Communication électronique (NTIC) | Décision | Décision N°00000124/MINPOSTEL du 27 jui, 2013 , fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement de la comission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'autorisation en vue de l'importation , de l'exportation , de la commercialisation et/ou de l'utilisation des équipements de crypotographie | Aperçu |
| 2020 | Transport | Communiqué | Communiqué N°0050/C/MINT/SG/DTR/SDCR/CSTTCR du 19/08/2020 | Aperçu |
| 2020 | Finances | Circulaire | Circulaire N°00000242/C/MINFI du 30 décembre 2020 portant Instructions Rélatives à l'éxècution des lois de finances , au suivi et au controle de l'éxècution du budget de l'Etat et des autres entités publiques pour l'éxercice 2021 | Aperçu |
| 2012 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrété N°00000014/MINPOSTEL du 27 juin 2012 fixant les critéres de qualification des certificats et les caractéristiques techniques du dispositif de création des signatures électroniques | Aperçu |
| 2020 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrété conjoint N°0162/MINFOF/MINTP/MINMAP ,fixant les modalités d'utilisation du bois d'origine légale dans la commande publique | Aperçu |
| 2013 | Finances | Arrêté | Arreté conjoint N°00000013/MINPOSTEL/MINFI fixant les montants et les modalités de paiement des frais perçus par l'Agence Nationale des Technologies de l'information et la communication | Aperçu |
| 2018 | Commerce & Métrologie | Arrêté | Arréte conjoint N°0001 MINSANTE/MICOMMERCE fixant les modalités de conditionnement et d'étiquetage des produits du tabac | Aperçu |
| 2020 | Finances | Loi | Loi N°2020/008 portant ratification de l'ordonnance N°2020/001 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2019/023du 24 décembre 2019 portant loi de finances de la République edu Cameroun pour l'exercice 2020 | Aperçu |
| 2020 | Commerce & Métrologie | Loi | Loi N°2020/005 Autorisant le président de la république à ratifier le protocole pour l'élimination du commerce illicite des produits du tabac | Aperçu |
| 2020 | Autres Domaines | Loi | Loi N°2020/011 Régissant les associations Artistiques et Culturelles au Cameroun | Aperçu |
| 2020 | Autres Domaines | Loi | Loi N°2020/010 Régissant l'activité statistique au Cameroun | Aperçu |
| 2020 | Autres Domaines | Loi | Loi N°2020/009 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi N°90/053 rémative à la liberté d'association | Aperçu |
| 2020 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2020/397 portant adhesion du Cameroun à l'accord sur la conservation des gorilles et de leurs habitats , adopté le 26 octobre 2007 à Paris (France) | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Transport. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.