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Energie
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2007 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°15/AP/C/SG/CAE du 20/03/2007 fixant les modalités de production, de détention, de manipulation, de transport, de recyclage et d'élimination des déchets dangereux et autres déchets dans la province du littoral | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté conjoint N°005/MINEPDED/MINCOMMERCE du 24/10/2012 fixant les conditions spécifiques de gestion des équipements électroniques et électriques ainsi que de l'élimination des déchets issus de ces équipements | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté conjoint N°004/MINEPDED/MINCOMMERCE du 24/10/2012 portant sur la réglementation de la fabrication de l'importation et de la commercialisation des emballages plastiques non-biodégradables | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°003/MINEPDED du 15/10/2012 fixant les conditions spécifiques de gestion des déchets médicaux et pharmaceutiques | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°002/MINEPDED du 15/10/2012 fixant les conditions spécifiques de gestion des déchets industriels ( toxique et dangereux) | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°001 MINEPDED du15/10/2012 fixant les conditions d'obtention d'un permis environnemental | Aperçu |
| 2005 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrêté N°0070/MINEP du 08/04/2005 fixant les différentes catégories d'opérations dont la réalisation est soumise à une étude d'impact environnemental | Aperçu |
| 2014 | Environnement et Developpement durable | Décision | Décision N°00127/D/MINEPDED/CAB du 17/06/2014 relative aux modalités de délivrance, d'usage et de gestion des fonds issus des manifestes de traçabilité des déchets | Aperçu |
| 2011 | Environnement et Developpement durable | Autres (Nationaux, Internationaux) | Normes environnementales et procédures d'inspection des installations industrielles et commerciales au Cameroun (MINEPDED, 2011) | Aperçu |
| 2014 | Etablissements classés | Autres (Nationaux, Internationaux) | Nomenclature des établissements classés dangereux, insalubres ou incommodes | Aperçu |
| 2015 | Etablissements classés | Arrêté | Arrêté N°005970/MINMIDT du 11/08/2015 réglementant l'enregistrement des noms commerciaux au Cameroun | Aperçu |
| 1998 | Etablissements classés | Décret | Décret N°98-31 du 09/03/1998 portant organisation des plans d'urgence et de secours en cas de catastrophe ou risque majeur | Aperçu |
| 2017 | Etablissements classés | Note de service | Note de service N°000006/NS/MINMIDT/SG/CS/CTS du 05/05/2017 portant modalité d'application des dispositions fiscales nouvelles de la Loi de Finances 2017 - Article L94 (nouveau) | Aperçu |
| 1998 | Etablissements classés | Loi | Loi N° 98/020 du 24/12/1998 régissant les appareils à gaz et à pression de vapeur d'eau | Aperçu |
| 1998 | Etablissements classés | Loi | Loi N°98/015 du 14/07/1998 relative aux établissements classés dangereux insalubres ou incommodes | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
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