2010 |
Environnement et Developpement durable |
Autres (Nationaux, Internationaux) |
Dossier emballage et étiquette |
Voir
|
2006 |
Environnement et Developpement durable |
Autres (Nationaux, Internationaux) |
Extrait de réglementation commune sur l'homologation des pesticides en zone CEMAC : le dossier de l'emballage et étiquette; étiquetage des produits phytosanitaires |
Voir
|
2018 |
Environnement et Developpement durable |
Arrêté |
Arrété N°002/MINEPDED du 9 avril 2018 portant création ,organisation et fonctionnement du comité technique PCB |
Voir
|
2017 |
Environnement et Developpement durable |
Arrêté |
Arrété N°025/PM du 17 février 2017 fixant l'organisation et le fonctionnement des services administratifs de l'Observatoire National sur les changements climatiques (ONACC) |
Voir
|
2012 |
Environnement et Developpement durable |
Arrêté |
Arrété N°130/CAB/PM du 13 juin 2012 portant cr&ation , organisation et fonctionnement du comité de pilotage des activités de réduction des émissions issues de la déforestation,de la dégradation,de la gestion durable et de la conservation des forets , (REDD +) |
Voir
|
2017 |
Environnement et Developpement durable |
Décret |
Décret N°2017/0593/PM du 15 février 2017 portant création , organisation et fonctionnement du Comité National ( Man of the Biosphere) |
Voir
|
2015 |
Environnement et Developpement durable |
Décret |
Décret N°2015/1373/PM du 8 juin 2015 fixant les modalités d'execice de certaines compétences transférées par l'Etat aux communes en matiére d'environnement |
Voir
|
2014 |
Environnement et Developpement durable |
Décret |
Décret N°2014/3446/PM du 07 novembre 2014 portant réglementation de l'activité de taritement et de régénération des huiles usagées |
Voir
|
2013 |
Environnement et Developpement durable |
Décret |
Décret N°2013/0066/PM du 13 janvier 2013 fixant les modalités de réalisation de l'audit environnemental et social |
Voir
|
2012 |
Environnement et Developpement durable |
Décret |
Décret N°2012-2324-PM du 13/08/2012 fixant les modalités d'exercice de la compétence transférée par l'Etat aux communes en matiére de réalisation des travaux de cantonnage routier |
Voir
|
2005 |
Environnement et Developpement durable |
Réglement |
Réglementation commune sur l'homologation des pesticides en zone CEMAC |
Voir
|
2018 |
Environnement et Developpement durable |
Réglement |
Réglement N°09/06-UEAC-144-CM-14 portant adoption de la réglementation commune sur l'homologation des pesticides en zone CEMAC |
Voir
|
2018 |
Environnement et Developpement durable |
Communiqué |
Communiqué du 24 janvier 2018 |
Voir
|
2005 |
Environnement et Developpement durable |
Annexe |
Etiquetage des produits phytosanitaires |
Voir
|
2014 |
Environnement et Developpement durable |
compte rendu |
Compte rendu de la reunion de l'audience du MINEPDED-AC2P du 07 mai 2014 à Yaoundé |
Voir
|