Sélection Thématique
Eaux & Mines
Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Eaux & Mines ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.
Filtres de Recherche
| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2020 | Finances | Décision | Décision N°00000253-MINFI-DGD du 17/03/20 fixant les valeurs imposables minimales pllicables à l'importation de certaines marchandises | Aperçu |
| 2020 | Textes internationaux | Circulaire | Circulaire N°001/CAB/PRC du 10 Juillet 2020 , rélative à la préparartion du budget de l'Etat pour l'exercice 2021 | Aperçu |
| 2020 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arreté N°00005/MINEPDED , fixant la procédure de controle et d'inspection des sites et appareils à polychlorobiphényles | Aperçu |
| 2020 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arreté N°00004/MINEPDED , fixant les modalités de gestion écologiquement rationnelle des polychlorobiphényles (PCB) | Aperçu |
| 2020 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arreté N°00003/MINEPDED , fixant les modalités d'élaboration et de mise en oeuvre du plan National de décontamination et d'elimination des polychlorobiphényles (PCB) | Aperçu |
| 2020 | Finances | Communiqué | Communiqué radio et presse N°00000629/MINFI/DGI/DI , portant report de production des attestations d'immatriculation | Aperçu |
| 2018 | Santé | Arrêté | Arreté conjoint N°0001/MINSANTE/MINCOMMERCE , fixant les modalités de conditionnement et d'étiquetage des produits du tabac | Aperçu |
| 2003 | Santé | Loi | Loi N°2003/2006 , régissant la transfusion sanguine | Aperçu |
| 1996 | Santé | Loi | Loi N°96/03 portant loi cadre dans le domaine de la santé | Aperçu |
| 1990 | Santé | Loi | Loi N°90/36 , rélative à l'exercice et à l'organisation de la profesion de médecin | Aperçu |
| 1990 | Santé | Loi | Loi N°90/035 , portant exercice et organisation de la profesion de pharmacien | Aperçu |
| 1964 | Santé | Loi | Loi N°64/LF/23 , portant protection de la protection publique | Aperçu |
| 1983 | Santé | Décret | Décret N83/166 , sur le serment d'hypocratie | Aperçu |
| 1992 | Santé | Décret | Décret N°92/261/PM , fixant les modalités d'application de certaines disposition de la loi N°90/035 du 10 Aout 1990 rélative à l'exercice et à l'organisation de la profesion de pharmacien | Aperçu |
| 1983 | Santé | Décret | Décret N°83/166 , portant code de déontologie des médecins | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Eaux & Mines. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.