Sélection Thématique
Eaux & Mines
Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Eaux & Mines ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.
Filtres de Recherche
| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2010 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°0117_CAB_PM du 15-07-10_Création Comité interministériel de supervision et de suivi projet E-government | Aperçu |
| 2024 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°066_CAB_PM du 24-02-09_Créat-Orga-Fonct Comité Suivi Mise en Oeuvre résultat Sommet Mondial sur Société de l'Information | Aperçu |
| 2012 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°0000015_MINPOSTEL du 27-06-12_Modalités de dégroupage boucle locale des réseaux de communications électroniques | Aperçu |
| 2017 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°00000007 /MINPOSTEL/MINFI du 02 Mai 2017 fixant les montants et les modalités de recouvrement des frais et redevances pour la réservation et l'attribution des ressources en numérotation. | Aperçu |
| 2017 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°00000006/MINPOSTEL/MINFI du 02 Mai 2017 fixant les montants et les modalités des droits d'entrée et de renouvellement des licences dans le domaine des communications électroniques. | Aperçu |
| 2021 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°041/PM du 07 Avril 2021 fixant les modalités de réparation de la redevance d'utilisation des adresses, des préfixes et des numéros téléphoniques. de l'agrément dans le domaine des communications électroniques. | Aperçu |
| 2008 | Communication électronique (NTIC) | Réglement | Règlement N°21/08-UEAC-133-CM-18 Relatif à l'harmonisation des règlementations et des politiques de régulation des communications électroniques au sein des Etats membres de la CEMAC | Aperçu |
| 2024 | Emploi-Hygiène & sécurité au travail | Décret | Décret N°2024/478 Fixant les modalités de paiement des primes allouées au personnel chercheurs des instituts de recherches publics | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Décret | DECRET N° 2 0 2 4 / 5 1 3 fixant les conditions d'attribution et d'occupation des logements administratifs par le personnel de l'Etat en service auprès des Missions Diplomatiques et Postes Consulaires du Cameroun. | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Décret | DECRET N°2024/512 fixant les règles applicables à la solde consulaire, aux frais de relève et à l'allocation d'installation du personnel de l'Etat en service hors du Cameroun. | Aperçu |
| 2013 | Santé | Arrêté | Arreté N°1150/A/MINSANTE du 11 Juin Fixant les conditions de délimitation et signalisation des zones surveillées contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites , ainsi qu'aux règles d'hygiène de sécurité et d'entretien qui y sont imposées | Aperçu |
| 2013 | Santé | Arrêté | Arrêté N°1151 du 11 Juin /A/MINSANTE Fixant les modalités de suivi médical et dosimétrique des travailleurs et des patients exposés aux rayonnement ionisants | Aperçu |
| 2013 | Santé | Arrêté | Arrêté N°1152 du 11 Juin /A/MINSANTE Fixant les modalités de détention d'utilisation et de manipulation des appareils émetteurs des rayons X en milieu hospitalier | Aperçu |
| 2017 | Autres textes nationaux | Loi | Loi N°2017/011 Portant statut général des entreprises publiques | Aperçu |
| 2019 | Eaux & Mines | Loi | Loi N°2019/008 Portant code petrolier | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Eaux & Mines. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.