Sélection Thématique
Eaux & Mines
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2024 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2024/555 Fixant les régles applicables au recrutement et à la discipline du personnel de la justice militaire | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2024/554 Portant organisation administrative des tribunaux militaires | Aperçu |
| 2013 | Agriculture et Elevage | Décision | Décision N° 00463/MINEPIA Portant suspension de l'importation de certaines espèces animales de leurs produits et sous - produits des pays infectés par la fièvre hémorragique à virus Ebola | Aperçu |
| 1994 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°013/MINEPIA Portant création du berceau de la race Goudali de Ngaoundéré | Aperçu |
| 1988 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°02/MINEPIA Portant actualisation du tracé des pistes à bétail | Aperçu |
| 2019 | Communication électronique (NTIC) | Directive | Directive CEMAC N°07_08-UEAC-133-CM-18 du 19-12-08_Cadre juridique de protection des droits des utilisateurs de reseaux et services Comm électroniques | Aperçu |
| 2013 | Communication électronique (NTIC) | Décret | Décret N°2013_0397_PM du 27-02-13_Organisation et fonct du Comité Interministériel attribution des bandes de fréquences radio électriques | Aperçu |
| 2008 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté n°178 CAB/PM Portant Création,Organisation,Fonctionnement de la Commission chargée examiner dossiers demande autorisation mise sur le marché- médicaments vétérinaires | Aperçu |
| 2010 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°00104/MINEPIA/MINFI Fixant les Tarifs de rémunération des interventions vétérinaires sanitaires et quotes-parts acquittées par éleveurs | Aperçu |
| 1979 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°00019/MINEL Modifiant l'Arrêté N°013/MINEL du 13 Octobre 1978 Fixant les modalités d'ouverture des Etablissements de fabrication ou de commercialisation des produits destinés à l'alimentation des animaux domestiques | Aperçu |
| 1978 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°013/MINEL Fixant les modalités d'ouverture des établissements de fabrication ou de commercialisation des produits destinés à l'alimentation des animaux domestiques | Aperçu |
| 2013 | Communication électronique (NTIC) | Décret | Décret N°2013_0401_PM du 27-02-13_Clé de répartition de la prime de rendement au titre de pénalité aux Opérateurs de télécommunication | Aperçu |
| 2001 | Communication électronique (NTIC) | Loi | Loi 2001_0130 du 23-07-2001_Instituant le service minimum dans le secteur des télécommunications | Aperçu |
| 2018 | Communication électronique (NTIC) | Décision | Décision N°0000001_ART_DG_DLCI du 02-01-18_Prescrivant les modalités de fonctionnement du service de messagerie vocale | Aperçu |
| 2006 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°00013/MINEPIA Portant délimitation des zones infectées par l'influenza aviaire hautement pathogène (grippe aviaire) et déterminant les mesures sanitaires y applicables | Aperçu |
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